- Dates de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs – Saison 2022/2023
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Nom du fichier : C 23 02 pj 1 dates fermeture migrateurs 2024
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- ARRETE PREFECTORAL abrogeant l'arrêté du 6 octobre 2022 de QUEND.
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Nom du fichier : Extinction zone quend 1
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- ARRETE PREFECTORAL abrogeant l'arrêté du 6 cotobre 2022 de Ailly-le-Haut-Clocher.
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Nom du fichier : Extinction zone ailly
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- ARRETE PREFECTORAL relatif à l’OUVERTURE et à la CLÔTURE de la chasse pour la CAMPAGNE 2022-2023 (hors gibier d’eau et oiseaux de passage) et DISPOSITIONS GENERALES
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Nom du fichier : Arrete ouverture et cloture generales chasse campagne 2022 2023
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Taille : 893.91 Ko
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- AFFICHE - OUVERTURE et CLÔTURE générales de la chasse pour la CAMPAGNE 2022-2023 (hors gibier d’eau et oiseaux de passage) et DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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Nom du fichier : Arrete ouverture et cloture generales chasse campagne 2022 2023
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Taille : 893.91 Ko
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- Arrêté préfectoral du 20 oct 2022 portant modification de l'arrêté d'ouverture et de clôture générales de la chasse campagne 2022-2023 (hors gibier d'eau et oiseaux de passage).
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Nom du fichier : Modification arrete ouverture fermeture campagne 2022
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- Classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et modalités de destruction à tir pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
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Nom du fichier : Skm c25821063014430 1
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Taille : 180.06 Ko
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- Arrêté du 31 juillet 2019 relatif à la suspension de la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine pendant la saison 2019-2020
- NUISIBLES - Arrêté modifiant le piégeage (dont les modalités concernant la déclaration de piégeage)
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Nom du fichier : Arrete piegeage du 28 06 16
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